Mentions légales

Atelier 2 – Arts plastiques

Mentions Légales
Ce site est la propriété de l’ Atelier 2
Ferme Saint-Sauveur, Avenue du Bois
59650 Villeneuve-d’Ascq
Tél : +33 (0)3.20.05.48.91
Association agréé
Association loi 1901
Représentant légal : François Glorieux

________________________________________

Responsabilité du site

Responsable du site / publication : Yassine Ben Abdeljelil

________________________________________

Objet – Contenu

Ce site a pour objet de fournir des informations sur l’Atelier 2 de Villeneuve d’ascq et ses activités culturelles et artistiques
L’Atelier 2 s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, l’atelier 2 ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
En conséquence, l’atelier 2 décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.

________________________________________

Données

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite, à l’adresse suivante :
l’atelier 2
Ferme Saint-Sauveur, Avenue du Bois
59650 Villeneuve-d’Ascq
contact@atelier-2.com
Les informations qui vous concernent sont uniquement destinées à l’atelier 2. Nous ne transmettons ces informations à aucuns tiers (partenaires commerciaux, etc).

________________________________________

Etablissements de liens

L’atelier 2 autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, pédophiles, racistes, xénophobe, à caractère religieux, politiques, sectaire, donnant accès aux téléchargements illégaux (musique, films, données…), diffamatoires, ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Sauf autorisation spécifique, le lien établi doit apparaître dans une nouvelle fenêtre et les pages du site https://www.atelier-2.com/ ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site.

________________________________________

Liens vers d’autres sites

Ce site contient des liens vers d’autres sites gérés par des tiers. L’atelier 2 décline toute responsabilité quant au contenu des sites tiers et aux dommages physiques ou moraux qu’ils pourraient provoquer. Le fait de proposer des liens n’engendre aucune obligation à la charge de l’école d’art de douai, qui ne dispose d’aucun moyen de contrôle des sites tiers.

________________________________________

Comportement de l’utilisateur

L’utilisateur du site https://www.atelier-2.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
L’utilisateur garantit qu’il n’utilisera pas ce site ni les services proposés à des fins illicites et s’engage à se conformer aux lois et réglementations nationales et internationales en vigueur. L’utilisateur sera seul responsable des dommages qu’il causera à l’atelier 2 ou à des tiers, du fait d’une utilisation non conforme du site et des services proposés. En cas de violation par l’utilisateur de ses obligations légales et contractuelles, l’atelier 2 se réserve le droit d’agir en justice afin de faire cesser la violation en question et d’obtenir des réparations.
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

________________________________________

Propriété intellectuelle – Reproduction

L’ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Les photographies, textes, logos, pictogrammes ainsi que toutes les œuvres intellectuelles de ce site sont la propriété de l’atelier 2
La consultation ou la réception de documents n’entraîne aucun transfert de droit de propriété intellectuelle en faveur de l’utilisateur. Ce dernier s’engage à ne pas rediffuser ou à reproduire les données fournies autrement que pour son usage personnel et privé conforme aux dispositions de Code de la propriété intellectuelle.
En cas de reproduction pour un usage personnel, les reproductions devront mentionner de façon claire et lisible la source et l’auteur du site. En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux auteurs.
Toutes autres utilisations sont soumises à l’autorisation expresse et préalable du directeur de la publication.
En dehors de l’hypothèse précédente, toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les dispositions de Code de la propriété intellectuelle.
Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.
Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (…) et tout autre élément composant le site, sont la propriété soit de l’atelier 2.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.

________________________________________

Accès au site

L’atelier 2 se réserve le droit de modifier, de résilier, de suspendre ou d’interrompre à tout moment, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, l’accès à tout ou partie du site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable.

________________________________________

Hébergement

Site hébergé par la société :

OVH
Siège social : 2 rue Kellermann 
59100 Roubaix 
France